La commune d’Aubigny-Les Clouzeaux met un minibus d’une capacité de 9 places à disposition des associations.
Conditions de réservation :
- L’utilisation du véhicule ne peut être sollicitée que pour des transports en lien direct avec les objectifs du service ou de l’association siégeant sur la commune d’Aubigny-Les Clouzeaux.
- Ce véhicule est mis à la disposition pour assurer le transport de personnes (pas de matériels lourds).
- Il est prioritairement mis à disposition pour des transports de plus de 4 passagers.
- Il est mis à disposition par la commune sans chauffeur.
- À chaque début d’année (ou lors de la première réservation), l’association demandeuse doit se procurer auprès de l’accueil de la Mairie ou en téléchargement sur cette page, deux exemplaires vierges de convention de mise à disposition du véhicule. Après les avoir remplis, elle les retournera au secrétariat de la mairie avec deux chèques de caution (un de 50€ relatif à la propreté du véhicule et la perte des clefs et un de 250€ relatif aux éventuels dommages) à l’ordre du Trésor public pour participation éventuelle aux frais imputables à la remise en état du véhicule.
- La demande de réservation du véhicule se fera uniquement via ce lien et ce 2 semaines minimum avant la date de réservation souhaitée, toute demande formulée en dehors de ce délai sera refusée.
- En cas de demandes multiples, la priorité sera donnée aux utilisateurs moins réguliers.
- La réponse positive ou négative sera donnée deux semaines avant la date demandée.
Documents à remettre
