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Délibérations du Conseil Municipal
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Délibération n°DEL2024_02_041 du 27 mars 2024.
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Objet : rénovation du groupe scolaire Odette Roux à Aubigny - autorisation de signature du marché de MOE. -
Délibération n°DEL2024_02_040 du 27 mars 2024.
Délibération n°DEL2024_02_040 du 27 mars 2024.
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Objet : projet de parc éolien Nieul-Le-Dolent : avis du conseil municipal. -
Délibération n°DEL2024_02_039 du 27 mars 2024.
Délibération n°DEL2024_02_039 du 27 mars 2024.
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Objet : adhésion à la centrale d'achat Vendée numérique. -
Délibération n°DEL2024_02_038 du 27 mars 2024.
Délibération n°DEL2024_02_038 du 27 mars 2024.
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Objet : mise en place d'un forfait enlèvement des dépôts sauvages. -
Délibération n°DEL2024_02_037 du 27 mars 2024.
Délibération n°DEL2024_02_037 du 27 mars 2024.
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Objet : zones d'accélération pour la production des énergies renouvelables. -
Délibération n°DEL2024_02_036 du 27 mars 2024.
Délibération n°DEL2024_02_036 du 27 mars 2024.
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Objet : dénomination de la voie desservant 5 logements rue de la Grenouillière aux Clouzeaux. -
Délibération n°DEL2024_02_035 du 27 mars 2024.
Délibération n°DEL2024_02_035 du 27 mars 2024.
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Objet : cession d'un terrain communal sis Chemin du Prieuré ay lieu-dit "L'Audouinière" aux Clouzeaux. -
Délibération n°DEL2024_02_034 du 27 mars 2024.
Délibération n°DEL2024_02_034 du 27 mars 2024.
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Objet : cession d'un terrain communal sis ZA Le Corbusier aux Clouzeaux. -
Délibération n°DEL2024_02_033 du 27 mars 2024.
Délibération n°DEL2024_02_033 du 27 mars 2024.
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Objet : cession d'un délaissé communal rue de l'Ecole à Aubigny. -
Délibération n°DEL2024_02_032 du 27 mars 2024.
Délibération n°DEL2024_02_032 du 27 mars 2024.
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Objet : mandat au centre de gestion de la Vendée - risque prévoyance des agents.